Le JEUDI 2 JUILLET 2026 à 19H00
L'ordre du jour portera sur les points suivants :
Compte rendu du conseil municipal du 5 juin 2026.
Délibération portant sur la modification simplifiée du PLU N° 12
« Evaluation environnementale »
Délibération portant sur la modification simplifiée du PLU N° 12
« Mise à disposition du public »
Délibération portant sur l’assiette et dévolution des coupes de Bois ONF année 2026
Délibération relative à la mise en place d’une convention mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation ONF recettes issues des ventes de bois
Délibération relative à la création d’un nouveau circuit de VTT inscription au Plan Départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR)
Délibération relative au remboursement de la caution ancien presbytère de Méolans
Délibération demande de Bail locatif ancien presbytère de Méolans
Délibération relative à la vente de menus produits forestiers
Délibération autorisant la coupe d’ un arbre sur le domaine communal dans le cadre du projet pédagogique du RPI « Ma forêt fait école ».
Délibération relative à l’installation de lockers place du souvenir français.
Participation aux frais de scolarité 2025/2026 d’un enfant de la commune scolarisé à Saint Pons
Délibération autorisant la mise en place de vidéo protection
Informations au conseil et questions diverses :
Facturation des frais de scolarité aux autres établissements scolaires.
