19h 30 en Mairie Un conseiller municipal est excusé
VENTE DE BOIS DANS LA FORÊT COMMUNALE NON SOUMISE AU REGIME FORESTIER
Solde de la vente de bois non soumis à l’entreprise d’exploitation forestière Michel BATTALIER pour un prix total de 3.952,56 € HT.
RENFORCEMENT RÉSEAU ÉLECTRIQUE BT 230/400 VOLTS – LES CLOTS
Convention avec le SDE 04 pour 110 mètres de surplomb et l’implantation d’un support, pour les parcelles communales cadastrées section Z numéros 279 – 528 - 535 et 537.
TRAVAUX 2018 SUR CHAUSSEES COMMUNALES – PLAN DE FINANCEMENT - ATTRIBUTION DES TRAVAUX
MAPA avec l’entreprise ROUTIERE DU MIDI – BP 24 – Rte de Marseille – 05001 GAP Cedex - pour la somme de 57.980 € HT (variante), soit 69.576,00 € TTC afin d’effectuer les travaux en objet. Le département est sollicité pour une subvention. Approbation du plan de financement ci-après :
Dépenses € HT Recettes
Montant des travaux 57.980,00 Subvention Conseil Départemental 9.000,00
Autofinancement 48.980,00
TOTAL 57.980,00 57.980,00
Mise en place d’une part supplémentaire dans le cadre du RIFSEEP (I.F.S.E. régie)
LOCATION GITE COMMUNAL « MERLE » A SAINT BARTHELEMY
Prolongation de location acceptée pour le gîte communal « Merle » de Saint Barthélémy, pour la période du 1er septembre 2018 au 31 août 2019. Loyer mensuel de 200€ maintenu.
REMBOURSEMENT DE FRAIS DE DÉPLACEMENT AUX ÉLUS MUNICIPAUX Selon l'article L 2123-18-1 du C.G.C.T.
VENTE GITE COMMUNAL « SANGLIER » A SAINT BARTHELEMY pour la somme de 65.000 € net vendeur
Approbation nouveau polan de financement Gite refuge du Laverq
Dépenses HT Recettes HT
Etude 95 500,00 € DETR 2018 210 000,00 € 25%
Travaux-construction 55 620,00 € FNADT Itinérance 50 000,00 € 6%
Aménagement intérieur 94 310,00 € CD 04 90 000,00 € 11%
CR PACA/CRET 1 210 000,00 € 24,84%
Autofinancement de la commune 285 430,00 € 34%
TOTAL 845 430,00 € TOTAL 845 430,00 €
DON POUR LA RESTAURATION INTERIEURE DE LA CHAPELLE Sainte AGATHE DU VILLAGE DE MEOLANS
Acceptation et remerciements aux généreux donateurs.
