Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 27 février 2018 - 19h30 en Mairie
Deux conseillers municipaux sont excusés
VOTE DES CA ET CG BUDGET GENERAL
VOTE DES CA ET CG BUDGET CAVEAUX
VOTE DES CA ET CG BUDGET EAU
AUTORISATION DE LIQUIDER ET DE MANDATER DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2018
RESILIATION de bail au 31.12.2017 pour un logement à la Fresquière suite à l’entrée en maison de retraite du locataire.
ADHESION A L’AGENCE DEPARTEMENTALE-INGENIERIE ET TERRITOIRES (IT 04) pour les services suivants : Services de base, accès au service Eau, Voirie et Aménagements
SUPPRESSION de la régie de recettes pour les produits des gîtes communaux
CREATION D’UNE M.A.M. (Maison d’Assistantes Maternelles) – Convention de mise à disposition des locaux
AMENAGEMENTS STRUCTURANTS, INTERIEUR GITE-REFUGE DU LAVERQ » Demande de subvention au Conseil Départemental. Approbation du plan de financement
Modification statutaire de la CCVUSP création d’un bloc de compétences intercommunal
«action sanitaire et sociale d’intérêt communautaire» et prise de compétence relative à «la
création d’une Maison de Santé Pluridisciplinaire (MSP) à BARCELONNETTE ».
REMBOURSEMENT DES FRAIS DE FONCTIONNEMENT POUR LES ENFANTS DE MEOLANS-REVEL SCOLARISES A L’ECOLE SAINT JOSEPH DE BARCELONNETTE – ANNEE 2016-2017
Participation de 724,70 € pour un élève en primaire.
Participation de 1.628,10 € pour un élève en maternelle.
La commune est concernée pour 1 enfant en maternelle et 1 enfant en primaire, soit un total de 2.352,80 €
SUBVENTION AU COMITE DES FETES
Rappel de la délibération n°78 /2017, stipulant que le feu d’artifice de juillet ayant été organisé conjointement avec le comité des fêtes qui en avait réglé la facture (3.000€), il convenait de leur accorder une subvention afin de supporter cette dépense initialement envisagée à la charge de la Mairie.
Le virement n’ayant pas été effectué en 2017 il convient de délibérer à nouveau.
ORGANISATION CANTINE SCOLAIRE – Signature d’une convention avec LOU RIOU CLAR
