Séance du 21 Septembre 2021
2 membres du Conseil Municipal sont excusés
CONTRAT DE PRESTATION JURIDIQUE
Renouvellement de ce contrat à destination des collectivités locales avec Maître Emilie OLIVIER.
CRÉATION D’UN BISTROT DE PAYS- LA FRESQUIÈRE – Consultation pour travaux
DM N°02- COMPLEMENT POUR PAIEMENT TRAVAUX DE VOIRIE
ARTICLE 2315 / OPERATION 065 + 7.000,00 €
ARTICLE 2315 / OPERATION 207 – 7.000,00 €
LOCATION DE PÂTURAGE au GAEC « LA FERME DE L’HUBAC » - Renouvellement pour 74Ha 45a 76ca
LOCATION DE PATURAGE au GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE LA CHOUPETTE –
Renouvellement pour 204 Ha 02a 43ca
LOCATION DU PATURAGE DE "SERRE MAURIN" au GAEC DU BUISSONET – Renouvellement pour 10ha
PATURAGES COL LA PIERRE ET LE DUC REMBERT – Renouvellement pour 224ha 48a 35ca
CONVENTION DE PÂTURAGE GROUPEMENT PASTORAL DE GAUTIER – Renouvellement pour 200ha37a35ca
MODIFICATION DU POSTE DE SECRETAIRE DE MAIRIE
A compter du 1er janvier 2022 le poste de secrétaire de mairie est ouvert aux grades du cadre d’emploi d’agent administratif et aux grades du cadre d’emploi de rédacteur.
LOCATION APPARTEMENT REZ DE CHAUSSEE MAISON LEBRE – VILLAGE DE MEOLANS à compter du 11 octobre.
