COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL du 14 Décembre 2016 - 19h

26 décembre 2016

2 conseillers municipaux sont excusés

 

TRAVAUX DE STABILISATION DE VERSANT - LOTISSEMENT CHALETS DU GRAND RIOU

(suite au glissement de terrain dû aux intempéries des 5 et 6 novembre 2016)

Approbation du dossier de demande de subvention DETR 2017 (1/2) et au Conseil Régional pour un motant total de travaux HT de 90.000 €.

REMBOURSEMENT DES FRAIS DE FONCTIONNEMENT POUR LES ENFANTS DE MEOLANS-REVEL SCOLARISES A SAINT PONS

Participation de 1.403,19 € par élève en maternelle

Participation de 683,72 € par élève en primaire

La commune de Méolans-Revel est concernée pour 3 enfants en maternelle et 2 enfants en primaire, soit un total de 5.577,01 €.

PROJET D'OUVERTURE D'UN "BISTROT DE PAYS"

Dépôt du dossier dans le cadre de l'appel à projets du programme LEADER 2014-2020 du Pays SUD.

INTEGRATION DE LA COMMUNE DU LAUZET-UBAYE AU RESEAU DES BIBLIOTHEQUES

DECISION MODIFICATIVE n°11

Création de l'opération 198- Hydrogéologie des écarts - virement de crédits pour 4.320 € ne modifiant pas l'équilibre budgétaire.

DECISION MODIFICATIVE n°12 - TRAVAUX EN REGIE

Annule et remplace la DM n°8 prise sur le conseil municipal du 28 novembre, incomplète.

TRANSPORT SCOLAIRE / CONVENTION ENTR LES COMMUNES DE MEOLANS-REVEL ET DU LAUZET-UBAYE

Depuis la rentrée 2016-2017 et la création du Regroupement Pédagogique Intercommunal Lauzet-Ubaye Méolans-Revel à Rioclar, les enfants de la commune du Lauzet-Ubaye empruntent ce service.

Afin de pouvoir recouvrer les dépenes avancées, il convient d'établir une convention avec le Lauzet-Ubaye au proratea des élèves de cette commune emprutant le service.

TRAVAUX DE REFECTION DU PONT DE SAINT BARTHELEMY

Demande de subvention DETR 2017 (2/2) et au Conseil Régional pour un montant total de travaux HT de 33.334 €

PROGRAMME DE TRAVAUX "AIDE A LA VOIRIE COMMUNALE"

Demande de subvention au département pour les opérations de travaux sur chaussée :

Route des Trons : 21.000 € HT

Route du Gourc : 10.000 € HT

 

 

 

 

 

 

 

Infos pratiques

Mairie de Méolans-Revel

04 92 81 08 69

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