Trois conseillers municipaux sont excusés - Un a donné procuration
EMPLOI SAISONNIER D'AGENT D'ACCUEIL ET D'INFORMATION A LA MAISON DU BOIS
Un poste est ouvert du 21 juin au 9 septembre 2017 avec prolongation par avenant si nécessaire.
CREATION D'UN EMPLOI D'ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE PREMIERE CLASSE
Création d'un emploi d'agent technique principal de 1ère classe à compter du 1er juillet 2017 et suppression du poste d'adjoint technique principal de 2nde classe après avis du CTP.
MODIFICATION DES STATUTS DU SDE 04 - SIEGE SOCIAL
Approbation de la modification statutaire du SDE 04 telle que présentée, à savoir : Article 1 - Constitution : Le Siège Social du Syndicat d'Energie des Alpes de Haute Provence est fixé à 5 rue Bad Mergentheim - 04000 Digne
DELIBERATION AUTORISANT LE RECRUTEMENT D'UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE A LA MAISON DU BOIS
Recrutement d'un agent contractuel dans le grade d'adjoint d'animation relevant de la catégorie hiérarchique C pour une période de 3 mois allant du 1er août au 31 octobre 2017 inclus.
CONVENTION AVEC LA FONDATION DU PATRIOINE POUR LES TRAVAUX A LA CHAPELLE DU VILLAGE DES CLARIONDS
Souscription bénéficiant d'avantages fiscaux. Tous les dons faits à la Fondation du Patrimoine sont déductibles.
RESTAURATION CHAPELLE SAINT JOSEPH DES CLARIONDS-LE LAVERQ - DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION
Plan de financement approuvé :
Montant total des travaux € HT ----------------------------- 22.908,60
Couverture-----------------------10.939,62
Maçonnerie, enduits façades ---9.886,38
Maîtrise d'oeuvre ---------------- 2.082,60
Subvention Conseil Régional 20% ---------------------------4.581,72
Autofinancement communal 80%----------------------------18.326,88
CARRIERE DE SAINT JACQUES / RECTIFICATION DU VIRAGE DU GRIPPON - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT
Approbation du projet de convention avec le département présenté.
DECISION MODIFICATIVE N°1 - SERVICE TECHNIQUE
Programme Chapitre Article
OPFI 020 020 - 5.000,00 €
113 21 21571 + 5.000,00 €
SUBVENTION DE 200€ A L'ASSOCIATION MUSIQUE EN UBAYE
Programmation sur la commune d'un concert le 25 juillet prochain par l'association.
ANNULATION TITRE DE RECETTES 2015
324,86 € émis à tort à l'encontre d'un éleveur.
