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Arrêté municipal n°33/2019

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COMMUNE DE MEOLANS-REVEL   REPUBLIQUE FRANCAISE

Département des Alpes de Haute Provence

Extrait du registre des Arrêtés du Maire      Arrêté N° 33/2019 en date du 28 Août 2019     

Circulation piste en amont hameau de l’Abbaye

Le Maire,

Vu le Code de la Route et notamment les articles R44, R225 et R225-1

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2212-1 et 2, L.2213-1et 3, L.2512-14,

Considérant les travaux de rénovation de la piste existante et de la création de la piste sous Gautier ;

Arrête :

Les entreprises EIFFAGE et Société Forestière de l’Ubaye, sont en charge des dits travaux ;

La circulation sera interdite à compter du 2 septembre 2019 jusqu’au 30 octobre 2019 ;

La circulation sera assurée par les entreprises ; passage possible le matin avant 8h et le soir après 18h pour les ayants droits uniquement ;

Le présent arrêté sera affiché sur place ;

Le Maire, les adjoints, sont chargés de l’exécution du présent arrêté.

 

Fait à Méolans-Revel,   Le 28 août 2019,

Le Maire,  Daniel MILLION ROUSSEAU